Conseil Municipal du 14 février 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-46Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 4 janvier 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-47Débat des Orientations budgétaires 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-48Demande de garanties d'emprunts - HBVS- Acquisition de 8 logements 41 rue Stalingrad à Villefranche/S - Délibération - (sans annexe)
2011-49Video-protection - Délibération - (sans annexe)
2011-50Contrat pluriannuel Ville/Département : engagement des opérations 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-51Musée Paul Dini : demande de subvention à la DRAC pour l'exposition « Amours, un été contemporain » - Délibération - (sans annexe)
2011-52Musée Paul Dini : demande de subvention à la DRAC pour l'exposition « Valadon, Utrillo, Utter à St Bernard » - Délibération - (sans annexe)
2011-53Modification des tarifs d'utilisation de l'Auditorium - Délibération - (sans annexe)
2011-54Chemin de Bordelan : vente par la commune d'un terrain de 125 m2 environ à M. CHARRIN Jean-Pierre sous réserve d'une constitution d'une servitude de passage par M. CHARRIN J.P pour accès au plan d'eau par les enfants au Centre de Loisirs - Délibération - (sans annexe)
2011-55Mise à disposition par la commune à l'Association Villefranche Hand-Ball des f locaux situés rue du Garet/Convention Ville/Association Villefranche Hand- Bal - Délibération - (sans annexe)
2011-56Locaux 114 rue de Belleville : mise à disposition par la commune de la Maison Médicale de Garde / Convention Ville / Association Professionnelle des Médecins de Garde d'Urgence de Villefranche (APMV) - Délibération - (sans annexe)
2011-57Locaux 114 rue de Belleville : mise à disposition du Centre Régional de Prévention des Institutions de Retraite (CRP) / Convention Ville/CRP - Délibération - (sans annexe)
2011-58Demande de subvention à la Région pour l'étude de définition d'urbanisme du quartier Monplaisir/Quarantaine - Délibération - (sans annexe)
2011-59Demande de subvention à la Région pour la mission AMO pour la conduite de l'opération d'aménagement du quartier Monplaisir/Quarantaine - Délibération - (sans annexe)
2011-60Carrefour des Viaducs : demande de subvention à l'Etat - Délibération - (sans annexe)
2011-61Réaménagement de la résidence pour personnes âgées Ma Calade : demande de subvention à l'Etat - Délibération - (sans annexe)
2011-62Demande d'anticipation sur le vote du budget 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-63Plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement BAYER CROPSCIENCE à Limas - information et enquête publique - Délibération - (sans annexe)
2011-64Fête de l'environnement : tarifs exposants - Délibération - (sans annexe)
2011-65Tarifs concernant la fourrière des véhicules - Délibération - (sans annexe)
2011-66Régime indemnitaire du cadre d'emplois des techniciens : maintien à titre personnel - Délibération - (sans annexe)
2011-67Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2011-68Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du C.G.C.T : occupation locaux 126 rue des Jardiniers pour visites médicales des fonctionnaires de police au commissariat - Délibération - (sans annexe)
2011-69Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du C.G.C.T : décision de l'ordonnateur du 14 janvier 2011 portant décision de l'ordonnateur n° 6 du budget Ville pour l'année 2010 portant virement de crédits - Délibération - (sans annexe)